Délibérations
Conseil municipal du 8 avril 2024
- Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2023 sur le budget primitif 2024 (2024-029)
- Vote des taux d’imposition directe locale pour l’année 2024 (2024-030)
- Création d’une autorisation de programme (AP) et crédits de paiement (CP) – Déploiement de la fibre Ville (2024-031)
- Création d’une autorisation de programme (AP) et crédits de paiement (CP) – Création et rénovation du parc d’éclairage public (2024-032)
- Création d’une autorisation de programme (AP) et crédits de paiement (CP) – Rénovation énergétique hôtel de ville et de ses annexes (2024-033)
- Actualisation des autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP) (2024-034)
- Adoption du budget primitif 2024 (2024-035)
- Ouverture d’un compte à terme – cession bâtiment Alternat’Ifs (2024-036)
- Ouverture d’un compte à terme – cession du logement situé impasse Paul Fort (parcelle BT 100 P1 nouvellement nommée BT337) (2024-037)
- Caen la mer Habitat – Demande de garantie d’emprunt pour la construction de 22 logements situés « lotissement secteur sud » (1 rue des Prés) à Ifs (2024-038)
- Achat et livraison de matériels informatiques et accessoires annexes pour la Ville d’Ifs - Signature du marché de fourniture (2024-039)
- Restructuration et rénovation énergétique des structures couvertes de tennis - Demandes de subventions (annule et remplace la délibération n°2024-007 du 19 février 2024) (2024-040)
- Projet de Règlement Local de Publicité intercommunale (R.L.P.i.) arrêté par Caen la mer – Avis de la commune d’Ifs (2024-041)
- Modalités de consultation concernant les zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) (2024-042)
- Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2024-043)
- Plan de formation pour l’année 2024 (2024-044)
- Adoption des tarifs municipaux des Accueils Collectifs de Mineurs péri-extrascolaires pour l'année scolaire 2024-2025 et pour les séjours été 2024 (2024-045)
- Crédits scolaires - Attribution pour l’année 2024 (2024-046)
- Aides aux familles pour les séjours organisés par les écoles – Attribution pour l’année 2024 (2024-047)
- Organisation du temps scolaire – Rentrées 2024 à 2027 – Avis du conseil municipal (2024-048)
- Projets d’écoles 2024 – Subventions versées à l’OCCE (Office Central de la Coopération à l’École) (2024-049)
- Attribution des subventions aux associations pour l’année 2024 (2024-050)
- Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens de l'Association sportive Ifs Football, du Club Basket Ifs et du Comité des Œuvres Sociales et de Loisirs - Autorisation de signature (2024-051)
- École Municipale de Musique et de Danse – Projet d’investissement sur le parc instrumental et matériel pédagogique (2024-052)
- École Municipale de Musique et de Danse – Adoption des tarifs pour l’année scolaire 2024-2025 (2024-053)
- Adoption des tarifs pour la saison culturelle 2024-2025 (2024-054)
- Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 11 mars 2024
- Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’année 2024 (2024-020)
- Groupement de commandes avec Caen la mer – Marché de maintenance de portes sectionnelles (2024-021)
- Groupement de commandes avec Caen la mer – Marché pour la maintenance et la vérification des détections incendie (2024-022)
- Groupement de commandes permanent avec Caen la mer – Marché de fournitures de bureau (2024-023)
- Groupement de commandes avec Caen la mer – Marché diagnostics techniques et analyses sur le patrimoine (2024-024)
- Groupement de commandes avec Caen la mer – Marché pour les vérifications périodiques des installations techniques du patrimoine (2024-025)
- Contrat groupe d’assurance statutaire 2025 – 2028 : Participation au marché public du Centre de Gestion du Calvados (2024-026)
- Réhabilitation de la résidence autonomie Jean Jaurès – Modifications de contrats au marché de travaux n°T-2022/001 et n°T-2022/008 (2024-027)
- Remplacement de la bulle de tennis sur le complexe sportif de la Ville d’Ifs – Marché de maitrise d’œuvre n°PI-2023/004 (2024-028)
- Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 19 février 2024
- Restructuration et rénovation énergétique des structures couvertes de tennis – Demandes de subventions (2024-007)
- Aménagements et équipements de sécurisation de sites scolaires – Demandes de subventions (2024-008)
- Acquisition de dispositifs de radiocommunication pour la police municipale – Demandes de subvention (2024-009)
- Centre socioculturel Atelier 860 – Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du calvados pour 2024 (2024-010)
- Taxe d’aménagement intercommunale – Modalités de reversement du produit de la taxe aux communes membres – Renouvellement de la convention (2024-011)
- Réhabilitation de la résidence autonomie Jean Jaures – Modifications de contrats au marché de travaux n°t-2022/001 (2024-012)
- Extension du skate-park – création d’un bowl – Modification de contrat n°2 au marché de travaux n°t-2022/010 – lot n°2 : espaces verts – mobiliers (marche réservé) (2024-013)
- Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2024-014)
- Atelier 860 – Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets « Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (R.E.A.A.P.) » (2024-015)
- Structures enfance jeunesse – Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Calvados (2024-016)
- Vente du logement situé impasse Paul Fort (Parcelle BT 100 P1 nouvellement nommé BT337) – Huis Clos (2024-017)
- Vente du logement situé impasse Paul Fort (Parcelle BT 100 P1 nouvellement nommé BT337) (2024-018)
- Rapport annuel Caen la mer en matière de développement durable 2023 (2024-019)
- Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 15 janvier 2024
- Versement de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) (2024-001)
- Contrat d’assurance dommages aux biens de la Ville et du CCAS d’Ifs - Signature du marché de service (2024-002)
- Fourniture et livraison de titres restaurant pour la Ville et le CCAS d’Ifs - Signature du marché de service (2024-003)
- Tarifs municipaux du mutli-accueil Françoise DOLTO à compter du 1er janvier 2024 (2024-004)
- Rapport d’activité de la communauté urbaine Caen la mer 2022 (2024-005)
- Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement (2024-006)
- Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 18 décembre 2023
- Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire (2023-116)
- Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2023-117)
- Création d’emplois non permanents pour répondre à un besoin lie à un accroissement temporaire d’activité (2023-118)
- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables (2023-119)
- Budget 2023 - Etat des restes à réaliser et à reporter sur le budget 2024 (2023-120)
- Autorisation d'engagement et de mandatement des crédits avant le vote du budget 2024 (2023-121)
- Ouverture d’un compte à terme – cession bâtiment Alternat’Ifs (2023-122)
- Ouverture d’un compte à terme – emprunt retardé (2023-123)
- Marché S2019/020 – Services d’assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS d’Ifs – Lot n°3 « assurance véhicules à moteurs » et lot n°5 « assurance statutaire » (2023-124)
- Restructuration et rénovation énergétique des structures couvertes de tennis – demande d’avis d’opportunité auprès du Département du Calvados pour une subvention au titre du contrat de territoire 2022-2026 de Caen la mer (2023-125)
- Signature d’une convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la Ville d’Ifs sur le patrimoine de CDC Habitat (2023-126)
- Signature d’une convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la Ville d’Ifs sur le patrimoine d’Inolya (2023-127)
- Signature d’une convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la Ville d’Ifs sur le patrimoine de 3F Normanvie (2023-128)
- Signature d’une convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la Ville d’Ifs sur le patrimoine des Foyers Normands (2023-129)
- Signature d’une convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la Ville d’Ifs sur le patrimoine de Partelios (2023-130)
- Signature d’une convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la Ville d’Ifs sur le patrimoine de Caen la mer Habitat (2023-131)
- Dérogations au repos dominical pour l’année 2024 – Avis du conseil municipal (2023-132)
- Association Goodwood – Versement d’une subvention exceptionnelle (2023-133)
- Vente du logement situé impasse Paul Fort (Parcelle BT 100 P1) – Huis Clos (2023-134)
- Vente du logement situé impasse Paul Fort (Parcelle BT 100 P1) (2023-135)
- Rapport annuel 2022 relatif au service public de prévention et de gestion des déchets (2023-136)
- Rapport annuel 2022 de la délégation de service public (DSP) des transports urbains de l’agglomération caennaise par Kéolis Caen mobilités (2023-137)
- Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 13 novembre 2023
- Signature d’une convention de sous location et de jouissance avec la Mutualité française du Calvados (2023-100)
- Liste des dépenses à imputer sur le compte 623 "publicité, publications, relations publiques" (2023-101)
- Ouverture d'un compte à terme (2023-102)
- Adoption des tarifs municipaux pour l’année 2024 (2023-103)
- Élections - Mise à disposition des salles municipales pour les candidats (2023-104)
- Convention de mise à disposition des locaux du Centre Technique Municipal (CTM) de la Ville au profit de la communauté urbaine Caen la mer - Avenant n°2 (2023-105)
- Communauté Urbaine Caen la mer – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Approbation des rapports n°2-2023, n°3-2023 et n°4-2023 du 13 septembre 2023 (2023-106)
- Signature d'une convention de servitudes ENEDIS (2023-107)
- Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2023-108)
- Communauté Urbaine Caen la mer - Mise à disposition descendante de services auprès des communes membres – Validation de la convention 2023/2026 (2023-109)
- Recensement de la population 2024 – Rémunération des agents recenseurs (2023-110)
- Avenant à la convention de participation pour la mise en œuvre d’une protection sociale complémentaire de prévoyance (2023-111)
- Participation pour la mise en œuvre d'un contrat de prévoyance au profit des agents de la Ville d'Ifs et du CCAS (2023-112)
- Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) extrascolaires 3-12 ans – Convention avec l’association « La Ronde des Bambins » pour l’accueil des enfants ifois durant les vacances de Noël 2023 (2023-113)
- Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « La Ronde des Bambins » (2023-114)
- Association Sportive du Lycée Rabelais – Versement d’une subvention exceptionnelle (2023-115)
- Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 25 septembre 2023
- Installation d’un nouveau conseiller municipal (2023-084)
- Budget primitif 2023 - Décision modificative n°2 (2023-085)
- Amortissement fixation du seuil des biens de faible valeur à 1000 € ttc (2023-086)
- Versement d'une subvention exceptionnelle au fonds d’action extérieure des collectivités territoriales (faceco) – Aide d’urgence pour les populations victimes du tremblement de terre au Maroc (2023-087)
- Projet Santé-Nutrition – Avenant n°2 à la convention N°20210616-010 signée avec l’état, relative à l’attribution de la subvention « Projets Alimentaires Territoriaux » au titre de la mesure 13B du Plan de Relance (2023-088)
- Requalification des écoles Paul Fort, Marie Curie et des espaces associatifs du bourg et de leurs abords à Ifs – Modifications de contrats au marché de travaux n°t-2019/021 – n°3/couverture-étanchéité, n°5/menuiseries extérieures, n°7/cloisons plâtrerie, n°8/menuiseries intérieures, n°9/revêtements de sols durs, n°10/faux-plafonds, n°11/peinture, et n°15/électricité (2023-089)
- Marché global de performance énergétique éclairage public incluant l’exploitation, la maintenance et la rénovation des installations d’éclairage public, la maintenance des installations d’éclairage sportif et la pose, dépose, éventuellement location des illuminations festives de fin d’années (2023-090)
- Remplacement de la bulle de tennis sur le complexe sportif de la Ville d’Ifs – Signature du marché de maîtrise d’œuvre (2023-091)
- Réhabilitation de la résidence autonomie Jean Jaurès à Ifs – Signature du lot n°1 du marché de travaux - Désamiantage (2023-092)
- Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2023-093)
- Accueil d’un jeune en contrat d’apprentissage pour l’année scolaire 2023-2025 (2023-094)
- Participation à la protection sociale complémentaire des agents (2023-095)
- Participation aux frais de transport (2023-096)
- La pétanque ifoise – Versement d’une subvention exceptionnelle (2023-097)
- Tarot club 21 – Versement d’une subvention exceptionnelle (2023-098)
- Accueil d’une délégation Macédonienne dans le cadre de l’accord de coopération décentralisée (2023-099)
- Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 26 juin 2023
- Adoption du compte de gestion 2022 (2023-067)
- Adoption du compte administratif 2022 (2023-068)
- Confirmation de l’affectation définitive des résultats de l’exercice 2022 sur le budget primitif 2023 (2023-069)
- Budget primitif 2023 - Décision modificative n°1 (2023-070)
- Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de la commune d’Ifs pour les exercices 2017 à 2021 (2023-071)
- Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) – Rapport sur les actions menées en matière de développement social urbain en 2022 (2023-072)
- Désignation des référents déontologues des élus (2023-073)
- Convention entre la communauté urbaine Caen la mer et la Ville d’Ifs concernant l’évolution du service commun d’instruction des autorisations et des actes relatifs à l’occupation et l’utilisation des sols – Signature de l’avenant n°1 (2023-074)
- Requalification des écoles Paul Fort, Marie Curie et des espaces associatifs du Bourg et de leurs abords – Modifications de contrats au marché de travaux n°T-2019/021 - Lots n°1/Voirie-réseaux divers, n°6/Métallerie-serrurerie, n°7/Cloisons platerie, n°9/Revêtements de sols durs, n°12/Revêtements de sols souples (2023-075)
- Extension du skate park – Création d’un bowl - Modification de contrat n°1 au marché de travaux n°T-2022-010 – Lot n°2 : Espaces verts-mobiliers (marché réservé) (2023-076)
- Attribution d’une subvention au groupe mammalogique Normand pour la mise en œuvre du projet Piqu’Caen la mer (2023-077)
- Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2023-078)
- Création d’emplois non permanents pour répondre à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (2023-079)
- Demande de levée de prescription quadriennale pour s’acquitter d’une dette d’années antérieures (2023-080)
- Signature avec la Ville de Fleury-sur-Orne d’une convention pour la mise à disposition d’un agent (2023-081)
- Hébergement d’artistes – Convention de mise à disposition d’un logement meublé – Autorisation de signature avec l’association Le Sablier (2023-082)
- Hébergement d’artistes – Convention de mise à disposition d’un logement meublé dans le cadre d’« Eclat(s) de rue » – Autorisation de signature avec la Ville de Caen (2023-083)
- Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 15 mai 2023
- Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI-HM) de Caen la mer - Orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) (2023-047)
- Modification de l’aide octroyée par la Ville pour l’achat d’un vélo à assistance électrique (2023-048)
- Groupement de commandes avec la communauté urbaine Caen la Mer – Marché pour l’acquisition de produits et de matériels d’entretien (2023-049)
- Groupement de commandes avec la communauté urbaine Caen la Mer – Marché pour l’acquisition de gros matériels électroménagers d'entretien (2023-050)
- Marché de services– Préparation et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires et les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) - Modification de contrat n°1 (2023-051)
- Requalification des écoles Paul Fort, Marie Curie et des espaces associatifs du Bourg et de leurs abords – Modifications de contrats au marché de travaux n°T-2019/021 – Lots n°1/Voirie-réseaux divers, n°2/Démolitions-gros œuvre, n°3/Couverture-étanchéité, n°5/Menuiseries extérieures, n°6/Métallerie-serrurerie, n°7/Cloisons plâtrerie, n°8/Menuiseries intérieures, n°9/Revêtements de sols durs, n°10/Faux-plafonds, n°11/Peinture, n°12/Revêtements de sols souples, n°13/Chauffage-ventilation, n°14/Plomberie, n°15/Electricité et n°18/Désamiantage (2023-052)
- Réhabilitation de la résidence autonomie Jean Jaurès – Rectification d’une erreur matérielle dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) – lots n°5 / serrurerie, n°6/menuiseries intérieures, n°7/chauffage-ventilation, n°8/plomberie, n°9/électricité et n°10/ascenseurs (2023-053)
- Réhabilitation de la Résidence Autonomie Jean Jaurès - Signature du lot n°4 du marché de travaux (2023-054)
- Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2023-055)
- Modalités de mise en œuvre forfait « mobilités durables » (2023-056)
- Revalorisation du montant des vacations (2023-057)
- Modalités de reconduction de l’Aide aux Parents d’Enfants Handicapés (APEH) (2023-058)
- Projet Santé 2023-2025 – Demande de subvention à l’Agence Régionale de Santé Normandie (2023-059)
- Club de basket ifs – Versement d’une subvention exceptionnelle (2023-060)
- École Municipale de Musique et de Danse – Adoption des tarifs pour l’année scolaire 2023-2024 (2023-061)
- Adoption des tarifs pour la saison culturelle 2023-2024 (2023-062)
- Renouvellement des licences d’entrepreneur de spectacles (2023-063)
- Adhésion au Guichet Unique du Spectacle Occasionnel (GUSO) et recrutement d’intermittents du Spectacle (2023-064)
- Accueil Collectif de Mineurs (ACM) extrascolaire 11-17 ans – Séjour Aventure – Adoption d’une tarification supplémentaire pour un séjour d’une durée de 4 jours (2023-065)
- Vœu pour la finalisation du contournement sud de Caen (2023-066)
- Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 27 mars 2023
- Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022 sur le budget primitif 2023 (2023-025)
- Passage à la nomenclature M57 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement (2023-026)
- Création d’une autorisation de programme (ap) et crédits de paiement (cp) – Accession sociale à la propriété (2023-027)
- Création d’une autorisation de programme (ap) et crédits de paiement (cp) – Création d’une halle de tennis (2023-028)
- Vote des taux d’imposition directe locale pour l’année 2023 (2023-029)
- Adoption du budget primitif 2023 (2023-030)
- Versement de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – 1ère partie (2023-031)
- Exonération des pénalités de retard marché de fourniture de matériels informatiques divers (2023-032)
- Inolya – Demande de garantie d’emprunt pour la construction de 25 logements situés « lotissement secteur sud » à Ifs (2023-033)
- Acquisition de tables de tri pour les restaurants des écoles Simone Veil (restaurant « Le petit Prince ») et Paul Fort – Demande de subvention (2023-034)
- Travaux de création d’un éclairage sportif sur le terrain d’honneur - Signature du marché de travaux (2023-035)
- Création d’un dispositif d’éclairage sur le terrain de football d’honneur – Demandes de subventions (2023-036)
- Requalification des écoles Paul Fort, Marie Curie et des espaces associatifs du Bourg et de leurs abords – Modifications de contrats au marché de travaux n°T-2019/021 –Lot n°7/Cloisons plâtrerie (2023-037)
- Adoption des tarifs municipaux des Accueils Collectifs de Mineurs péri-extrascolaires pour l'année scolaire 2023-2024 et pour les séjours été 2023 (2023-038)
- Structures enfance jeunesse – Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) (2023-039)
- Accueil Jeunes Adultes 16-25 ans – Signature du règlement 2023 de l’opération « sac ados » Calvados (2023-040)
- Crédits scolaires - Attribution pour l’année 2023 (2023-041)
- Aides aux familles pour les séjours organisés par les écoles – Attribution pour l’année 2023 (2023-042)
- Centre socioculturel Atelier 860 – Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du calvados pour 2023 (2023-043)
- École Municipale de Musique et de Danse – Projet d’investissement sur le parc instrumental et matériel pédagogique (2023-044)
- Attribution des subventions aux associations pour l’année 2023 (2023-045)
- Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens de l'Association sportive Ifs Football, du Club Basket Ifs et du Comité des Œuvres Sociales et de Loisirs - Autorisation de signature (2023-046)
- Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 27 février 2023
- Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’année 2023 (2023-010)
- Modalités d’attribution des véhicules de la collectivité (2023-011)
- Extension du skate park – Espaces verts-Mobiliers - Signature du lot n°2 du marché de travaux (2023-012)
- Création de nouvelles structures au sein du skate-park – Demande de subventions (2023-013)
- Versement d'une subvention exceptionnelle au fonds d’action extérieure des collectivités territoriales (FACECO) – Aide d’urgence pour les populations victimes du double tremblementde terre en Turquie et en Syrie (2023-014)
- Requalification des écoles Paul Fort, Marie Curie et des espaces associatifs du Bourg et de leurs abords – Modifications de contrats au marché de travaux n°T-2019/021 – Lots n°3/Couverture-Etanchéité, n°5/Menuiseries extérieures, n°7/Cloisons plâtrerie, n°8/Menuiseries intérieures,n°10/Faux-plafonds, n°11/Peinture, n°15/Electricité et n°17/Equipements de cuisine (2023-015)
- Réhabilitation de la résidence autonomie Jean Jaurès – Rectification du taux de TVA des marchés des lots n°6/menuiseries intérieures et n°7/chauffage-ventilation (2023-016)
- Règlement de formation et prise en charge des frais de déplacement (2023-017)
- Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation (2023-018)
- Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2023-019)
- Association des parents d'élèves du groupe scolaire Simone Veil - Versement d'une subvention exceptionnelle (2023-020)
- Atelier 860 - Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projets "Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (R.E.A.A.P.) » (2023-021)
- Convention de partenariat Ville de Caen/Eclat(s) de rue pour la programmation de spectacles de rue (2023-022)
- Ecole de Musique et de Danse - Modification des tarifs pour l'année scolaire 2022-2023 (2023-023)
- Rapport annuel Caen la mer en matière de développement durable 2022 (2023-024)
- Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 16 janvier 2023
- Taxe d’aménagement intercommunale – Modalités de reversement du produit de la taxe aux communes membres (2023-001)
- Extension du skate park – Création d’un bowl - Signature du lot n°1 du marché de travaux (2023-002)
- Réhabilitation de la Résidence Autonomie Jean Jaurès - Signature du lot n°5 du marché de travaux (2023-003)
- Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) (2023-004)
- Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2023-005)
- Création d’emplois non permanents pour répondre à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (2023-006)
- Modification de l’article 5 de la délibération instaurant le RIFSEEP (2023-007)
- Caen la mer - Mise à disposition descendante de services auprès des communes membres – année 2022 (2023-008)
- Association des parents d’élèves du groupe scolaire Jean Vilar – Subvention exceptionnelle (2023-009)
- Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 12 décembre 2022
- Budget 2022 - Décision modificative n°3 (2022-102)
- Budget 2022 - Etat des restes à réaliser (2022-103)
- Autorisation d'engagement et de mandatement des crédits avant le vote du budget 2023 (2022-104)
- Création d’une autorisation de programme (AP) et crédits de paiement (CP) – Participation financière pour l’achat d’un vélo à assistance électrique (2022-105)
- Création d’une autorisation de programme (AP) et crédits de paiement (CP) – Réhabilitation de la Résidence Autonomie (2022-106)
- Convention Intercommunale d’Attribution de logements sociaux (2022-107)
- Circuit « Promenades et patrimoines » – Demande de subventions auprès des partenaires institutionnels (2022-108)
- Réhabilitation de la Résidence Autonomie – Signature des marchés de travaux (2022-109)
- Déclassement d’une parcelle place Debussy (2022-110)
- Dérogations au repos dominical pour l’année 2023 – Avis du conseil municipal (2022-111)
- Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2022-112)
- Création d’emplois non permanents pour répondre à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (2022-113)
- ACM extrascolaires 3-12 ans – Convention avec l’association « La Ronde des Bambins » pour l’accueil des enfants ifois durant les vacances de Noël 2022 (2022-114)
- Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « La Ronde des Bambins » (2022-115)
- Secteur jeunesse – Modification de la Contractualisation avec la CAF du Calvados relative à la Prestation de Service Jeunes 11-25 ans (2022-116)
- Accompagnement Jeunes Adultes 16-25 ans - Modification d’un critère pour l’aide au financement BAFA jeunes ifois (2022-117)
- Tarifs municipaux du multi-accueil Françoise Dolto à compter du 1er janvier 2023 (2022-118)
- Subventions du MEAE : versement du solde des subventions aux partenaires de la Ville d’Ifs porteurs de projets (2022-119)
- Vente du bâtiment Alternat’Ifs situé rue François Arago – Proposition de huis clos (2022-120)
- Vente du bâtiment Alternat’Ifs situé rue François Arago (2022-121)
- Rapport d’activité de la communauté urbaine Caen la mer 2021 (2022-122)
- Rapport d'observations définitives de la CRC relatif à Caen la mer pour les exercices 2015 à 2019 (2022-123)
- Rapport annuel 2021 relatif au service public de prévention et de gestion des déchets (2022-124)
- Rapport annuel 2021 de la délégation de service public (DSP) des transports urbains de l’agglomération caennaise par Kéolis Caen mobilités (2022-125)
- Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 7 novembre 2022
- Installation d’un nouveau conseiller municipal (2022-089)
- Renouvellement des membres du CCAS (CCAS) (2022-090)
- Modification de la composition des commissions municipales (2022-091)
- Communauté Urbaine Caen la mer – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Approbation du rapport n°1-2022 du 7 septembre 2022 (2022-092)
- Avenant à la convention avec la Préfecture du Calvados dans le cadre de la dématérialisation des actes administratifs (2022-093)
- Signature avec le Département du Calvados de la convention relative au Contrat de Territoire 2022-2026 de Caen la mer (2022-094)
- Adoption des tarifs municipaux pour l’année 2023 (2022-095)
- Service commun de l’efficacité énergétique du patrimoine bâti public de Caen la mer – Réalisation d’une étude photovoltaïque (2022-096)
- Forêt : demande de coupe exceptionnelle (2022-097)
- Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2022-098)
- Création d’emplois non permanents pour répondre à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (2022-099)
- Modification de certains cadres d’emplois éligibles au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) (2022-100)
- Recensement de la population 2023 – Rémunération des agents recenseurs (2022-101)
- Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 26 septembre 2022
- Installation de deux nouveaux conseillers municipaux (2022-078)
- Budget primitif 2022 - Décision modificative n°2 (2022-079)
- Admission en non-valeur et en créances éteintes de valeurs irrécouvrables (2022-080)
- Expérimentation du compte finance unique - signature d’une convention avec l’Etat (2022-081)
- Association Revivre – Demande de garantie d’emprunt 1547 rue de Bretteville (2022-082)
- Association Revivre – Demande de garantie d’emprunt 1549 rue de Bretteville (2022-083)
- Création de nouvelles structures au sein du skate-park – Demande de subvention auprès de l’Etat (2022-084)
- Requalification des écoles Paul Fort, Marie Curie et des espaces associatifs du Bourg et de leurs abords – Modifications de contrats au marché de travaux (2022-085)
- Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2022-086)
- Festival Latitude(s) 2023 – Recherche de financement et autorisation de signature des conventions de mécénat et de parrainage (2022-087)
- Festival Latitude(s) 2023 – Demande de subventions auprès des partenaires institutionnels (2022-088)
- Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 4 juillet 2022
- Budget primitif 2022 - Décision modificative n°1 (2022-057)
- Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation à 40% de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation (2022-058)
- Passage à la M57 - Apurement du compte 1069 (2022-059)
- Adoption du règlement budgétaire et financier (2022-060)
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 (2022-061)
- Fixation de la durée d’amortissement des biens plan comptable M57 (2022-062)
- Provision pour creances douteuses (2022-063)
- Adhésion à l’association pour la finalisation du contournement Sud de Caen (2022-064)
- Foncière Habitat Humanisme – Demande de garantie d’emprunt pour l’acquisition - amélioration d’un logement situé 12 chemin aux Bœufs à Ifs (2022-065)
- Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) – Rapport sur les actions menées en matière dedéveloppement social urbain en 2021 (2022-066)
- Signature de la Convention Territoriale Globale (C.T.G.) 2022-2025 avec la CAF du Calvados (2022-067)
- Dénomination de l'ensemble scolaire issy de la fusion des écoles Pablo Neruda et Jules verne (2022-068)
- Parc Archéo – Recherche de mécènes et autorisation de signature des conventions de mécénat (2022-069)
- Requalification des écoles Paul Fort, Marie Curie et des espaces associatifs du Bourg et de leurs abords – Modifications de contrats au marché de travaux n°T-2019/021 (2022-070)
- Aménagement d'un parc sur un site archéologique – Modifications de contrats au marché de travaux n°2021-07 (2022-071)
- Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2022-072)
- Création d'emplois non permanents pour répondre à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (2022-073)
- Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association des anciens élèves du lycée Rabelais (2022-074)
- Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association des parents d’élèves Pablo Neruda et Jules verne (2022-075)
- Résidence d’artistes – Convention de mise à disposition d’un logement meublé dans le cadre d’« d’éclats de rue » - Autorisation de signature avec la Ville de Caen (2022-076)
- Résidence d’artistes – Convention de mise à disposition d’un logement meublé – Autorisation de signature avec l’association « Le Sablier » (2022-077)
- Compte-rendu des décisions du Maire
