​Ordre du jour du conseil municipal du 5 février 2018

1.Désignation des secrétaires de séance                                                                                                     

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

2.Régie de recettes « Jeunesse – Petite Enfance »  – Déficit de caisse – Demande de remise gracieuse

INTERCOMMUNALITE

3.Taxe d’aménagement intercommunale – Modalités de reversement du produit de la taxe aux communes membres – Adoption des conventions

TRAVAUX

4.Signature avec la société Orange de conventions d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit, en fibre optique

5.Communauté Urbaine Caen la mer – Mandat pour la gestion de l’aide financière de l’Agence de l’eau pour des travaux de mise en conformité d’installations d’assainissement

RESSOURCES HUMAINES

6.Modification du tableau du personnel communal

VIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

7.Dispositif « Correspondants Solidarité Emploi » (CSE) – Signature d’une convention de partenariat pour la période 2018-2020

EDUCATION – ENFANCE –JEUNESSE

8.Association des parents d’élèves de l’école Jules Verne – Versement d’une subvention Exceptionnelle pour l’organisation d’une « classe découverte » à Clecy

9.Conseil Municipal Enfants et Jeunes (CME-CMJ) – Tarifs du séjour d’intégration et des temps de cohésion

SPORT

10.Association Badmint’Ifs– Versement d’une subvention exceptionnelle                                          

CULTURE

11.Association AFS ONDINE – Versement d’une subvention exceptionnelle pour l’organisation d’un concert caritatif

COOPERATION DECENTRALISEE

12.Service Volontaire Européen (SVE) – Autorisation de signature                                                   

INFORMATIONS

Compte-rendu des décisions du Maire