Les arrêtés de 2024
JANVIER 2024
- Arrêté de délegation temporaire dans les fonctions d'officier d'état civil pour un conseiller municipal (2024-001)
- Débit de boissons temporaire - Association Badmint'Ifs - 9 mars 2024 (2024-003)
- Groupe LB construction de la résidence Les terrasses de mathilde démontage de la grue (2024-005)
- Interdiction de stationner du 18 au 19 janvier installation d'un point d'apport volontaires de déchets alimentaires rue Anton TCHECKHOV (2024-007)
- Ouverture d'un débit de boissons temporaire annule et remplace le 2024-003 samedi 9 mars 2024 (2024-008)
- Société RTE travaux sur 2 supports de lignes haute tension chemin de la grande route du home (2024-009)
- Société SIGNATURE travaux de signalisation routière (2024-010)
- CISE TP NORD OUEST travaux d'assainissement et d'eaux potable rue de Bretteville (2024-011)
- Communauté urbaine de Caen la mer entretien de la voirie communale (2024-012)
- Société SORAPEL pose d'une borne 25 KVA rue des muguets (2024-013)
- CISE TP NORD OUEST travaux réseau d'eau potable rue de Bretteville (2024-014)
- Communauté urbaine de Caen la mer travaux d'entretien des espaces verts arrêté permanent (2024-015)
- KEOLIS travaux de nuit sur la plateforme trammway (2024-016)
- Arrêté de délégation temporaire dans les fonctions d'officier de l'état civil pour un conseiller municipal (2024-017)
FEVRIER 2024
- FLORO TP, création d'un branchement des eaux usées et eaux pluviales rue Jean baptiste LULLI (2024-020)
- FLORO TP création d'un branchement des eaux usées et pluviales rue de saintonge (2024-021)
- Société NGE INFRANET, travaux de tirage et de raccordement de la fibre boulevard des violettes (2024-27)
- Dalkia, travaux sur le réseau de chaleur urbain chemin aux boeufs (2024-23)
- Société SERPOLLET, travaux de raccordement eléctrique rue de Falaise (2024-24)
- Créche Françoise DOLTO réglement intérieur de l'accueil régulier au sein de la structure multi accueil (2024-025)
- FLORO TP, création d'un branchement d'eaux usées au 3 chemin Napoléon (2023-26)
- FLORO TP, création d'un branchement d'assainissement des eaux usées 104 rue de Falaise (2024-27)
- MASTELLOTTO, création d'un bassin d'eaux pluviales rue Paul CLAUDEL (2024-28)
- THEFFO, travaux de forage pour ENEDIS ,8 boulevard Y.Rabin (2024-29)
- GINGER CEBTP, forages géotechniques rue Barthelemy THIMMONNIER (2024-30)
- HOTEL B§B poursuite d'exploitation ERP n°E34100054000 (2024-31)
- EIFFAGE ENERGIE, travaux sur les réseaux de signalisation tricolore rue de Bretteville (2024-32)
- ICART, ouverture de chambres télécoms et tirage de fibres optiques arrêté permanent (2024-33)
- BADMIN IFS ouverture de débit de boissons temporaire vendredi 1er mars (2024-34)
- TEIM travaux de déplacement d'ouvrage rue de Caen (2024-35)
- Fermeture de la foret du 22 au 23 février 2024 en raison des conditions météorologiques ( 2024-36)
- FLORO TP remplacement d'un tampon sur le réseau d'assainissement des eaux usées,29 rue Paul CLAUDEL (2024-37 )
- FLORO TP, travaux sur regard d'assainissement des eaux usées rue saint EXUPERY (2024-38)
- FLORO TP, réparation d'un branchement d'assainissement des eaux usées , 2 rue Denis DIDEROT ( 2024-39)
- SPIE CITYNETWORKS, travaux de tirage et de raccordement de la fibre boulevard Charles CROS (2024-40)
MARS 2024
- Parking de l'église saint André interdiction de stationner samedi 16 mars , mariage (2024-41)
- Occupation du domaine public communal pour le FORUM VACANCES samedi 16 mars parking Atelier 860 par madame PERETTE (2024-42)
- Club de karaté EKDI, samedi 23 mars ouvertuire d'un débit de boissons temporaire salle Francois MITTERRAND ( 2024-43)
- Course RUN A PAT ouverture d'un débit de boissons temporaires la brasserie de l'arbre dimanche 17 mars (2024-45)
- Course RUN A PAT ouverture d'un débit de boissons temporaire la brasserie du chaos, dimanche 17 mars (2024-46)
- Course RUN A PAT ouverture d'un débit de boissons temporaire dimanche 17 mars micro brasserie la Chahuteuse (2024-47)
- Course RUN A PAT ouverture d'un débit de boisson temporaire dimanche 17 mars l'escale biere de la mer (2024-48)
- Course RUN A PAT ouverture d'un débit de boissons temporaire dimanche 17 mars brasserie MOBSBY'S (2024-49)
- La Brasserie de l'Arbre, autorisation d'occupation du domaine public forêt de Ifs dimanche 17 mars (2024-50)
- Brasserie du Chaos occupation temporaire du domaine public forêt de Ifs dimanche 17 mars (2024-51)
- Micro brasserie La Chahuteuse occupation temporaire du domaine public forêt de ifs dimanche 17 mars (2024-52)
- Brasserie l'escale biere de la mer occupation temporaire du domaine public forêt de Ifs dimanche 17 mars (2024-53)
- Brasserie MOSBY'S occupation temporaire du domaine public forêt de ifs dimanche 17 mars (2024-54)
- AS IFS FOOTBALL ouverture d'un débit de boissons temporaire dimanche 10 mars (2024-55)
- MASTELLOTTO, création d'un bassin d'eaux pluviales ruePaul Claudel prolongation des travaux (2024-57)
- Course RUN A PAT ouverture d'un débit de boisson temporaire dimanche 17 mars le TRUCK DEBARK (2024-58)
- Course RUN A PAT dimanche 17 mars occupation du domaine public MAWAIIAN TRUCK (2024-059)
- Course RUN A PAT dimanche 17 mars occupation du domaine public AU FEU DE CAEN (2024-60)
- Course RUN A PAT dimanche 17 mars occupation du domaine public communal association SYFUSSIKESS (2024-061)
- Course RUN A PAT dimanche 17 mars occupation du domaine public communal LA BRASSERIE DE L'ARBRE annule et remplace 2024-050 (2024-062)
- Course RUN A PAT occupation du domaine public dimanche 17 mars LA BRASSERIE DU CHAOS annule et remplace 2024-051 (2024-063)
- Course RUN A PAT occupation du domaine public dimanche 17 mars LA CHAHUTEUSE annule et remplace 2024-52 (2024-064)
- Course RUN A PAT occupation du domaine public dimanche 17 mars micro brasserie L'ESCALE BIERE DE LA MER annule et remplace le 2024-053 (2024-065)
- Course RUN A PAT occupation du domaine public dimanche 17 mars BRASSERIE MOBSBYS annule et remplace le 2024-054 (2024-066)
- CARNAVAL, comité des fêtes occupation du domaine public ouverture de débit de boissons temporaire samedi 6 avril (2024-067)
- Chasse aux trésors samedi 20 avril 2024 - Comité des fêtes - occupation du domaine public - Débit de boisson (2024-068)
- EHPAD/Crèche Jardin d'Elsa - Arrêté de poursuite d'exploitation (2024-070)
- Club de BASKET de IFS samedi 30 mars ouverture de débit de boissons temporaire gymnase OBRIC (2024-071)
- GARCZYNSKI - Création d'un départ BT rue Anton Tchekhov (2024-072)
- FLORO TP - Remplacement d'un tampon sur réseau d'assainissement - Avenue Jean Monnet (2024-074)
- CISE TP - Travaux d'assainissement rue de Bretteville / allée Louis Pergaud (2024-077)
AVRIL 2024
- SATO - Travaux d'extension d'un réseau gaz rue du Pâturage (2024-078)
- FESTIVAL DES GALOPINS,COMITE DES FETES samedi 25 mai 2024, ouverture d'un débit de boissons temporaire occupation du domaine public (2024-80)
- Societé ENSIO tirage de la fibre optique 52 avenue jean Vilar (2024-082)
- Arrêté de délégation temporaire dans les fonctions d'officier de l'état civil - Ayhan AYDAR - 1er juin 2024 (2024-083)
- Centre auto LECLERC, poursuite d'exploitation ERP E 35100150000 (2024-90)
- Mise en sécurité d'un monument funéraire - A21 A22 cimetière de l'église (2024-093)
Les arrêtés de 2023
DECEMBRE 2023
- Complexe sportif - Règlementation pour l'utilisation des terrains de football du 4 au 11/12 (2023-334)
- Dérogations au repos dominical - année 2024 - branche "Automobiles" (2023-335)
- Dérogations au repos dominical - année 2024 - branche "Motocycles" (2023-336)
- Dérogations au repos dominical - année 2024 - branche "Equipement de la maison" (2023-337)
- Dérogations au repos dominical - année 2024 - branche "Equipement de la personne" (2023-338)
- Dérogations au repos dominical - année 2024 - branche "Alimentaire" (2023-339)
- SPIE City networks - Tirage et raccordement fibre Boulevard Charles Cros (2023-340)
- SATO - Renouvellement branchement gaz - Rue Paul Claudel (2023-341)
- SDEC - Installation nouvelle borne IRVE - Place des Jonquilles (2023-343)
- Débit de boissons - Comité des fêtes - 31 décembre 2023 (2023-344)
- Occupation du domaine public - Varillon Déménagement - Rue des Prés (2023-345)
- MultiRéseaux - Prolongation de travaux - Alimentation réseau chauffage et terrassement - Rue de Caen/Chemin aux Boeufs (2023-346)
- Complexe sportif - Règlementation utilisation des terrains de football du 14 au 17 décembre (2023-347)
- Droit de terrasse - Année 2024 - Bar Le Biarritz (2023-348)
- Droit de terrasse - Année 2024 - Kebab L'Etoile d'Ifs (2023-349)
- Droit de terrasse - Année 2024 - Bar Le Relais Normand (2023-350)
- ENSIO - Tirage de fibre optique - Rue Antoine Becquerel (2023-351)
- Droit de terrasse - Année 2024 - Bar Le Vincennes (2023-353)
- EDTPE - Travaux réseau électrique Rue des Prés (2023-354)
- SERPOLET - Travaux de raccordement électrique Rue des Carriers) (2023-355)
- VEOLIA EAU - Travaux de réseaux - Arrêté permanent 1er janvier - 30 juin 2024 (2023-356)
NOVEMBRE 2023
- Fermeture de la rue des Pyrenées en raison des conditions météorologiques du jeudi 2 à 9h30 au vendredi 3 à 8 h (2023-291)
- Fermeture du cimetière NAMPIOCHE en raison des mauvaises conditions météorologiques le jeudi 2 novembre de 10h à 18 h (2023-292)
- Fermeture de la foret pour raisons climatiques du jeudi 2 à 12 h au vendredi 3 à 9h (2023-293)
- Fermeture du square Yvonne GUEGAN en raison des conditions météorologiques du jeudi 2 à 12 h au vendredi 3 à 9 h (2023-294)
- COLAS, travaux d"aménagement et de reprise de voirie boulevard Charles CROS (2023-295)
- Lycée RABELAIS, poursuite d'exploitation Internat- ERP E341070000 (2023-296)
- Fermeture du cimetière de l'Eglise en raison des mauvaises conditions méteorologiques (2023-297)
- Fermeture de la forêt en raisons des mauvaises conditions météorologiques (2023-298)
- Fermeture du square Yvonne Guegan en raison des mauvaises conditions météorologiques (2023-299)
- Collège SENGHOR visite de réception après travaux-ERP E 341 00063 000 (2023-300)
- TEIM, extension d'un réseau basse tension rue de la pomme d'or à Caen (2023-301)
- FLORO TP, remplacement d'une grille avaloir pour les eaux fluviales avenue Jean VILAR (2023-302)
- COMPLEXE SPORTIF, réglementation pour l'utilisation des terrains de football du 10 au 12 novembre (2023-303)
- Entreprise Tous Travaux Bois occupation temporaire du domaine public rue du sieur de bras du 20 au 25 novembre (2023-306)
- Marché de noel comité de jumelages ouverture d'un débit de boissons temporaire école Paul FORT les 9 et 10 Décembre (2023-307)
- Marché des Jonquilles, attribution d'un emplacement fixe pour 2024 vente de fruits et légumes (2023-308)
- Marché des Jonquilles attribution d'emplacement fixe pour l'année 2024-vente de galettes (2023-310)
- Marché Debussy, attribution d'un emplacement fixe à l'année vente de galettes (2023-311)
- Marché Debussy attribution d'un emplacement fixe à l'année vente de poissons (2023-312)
- Marché Debussy attribution d'un emplacement fixe vente de poisson (2023-313)
- Marché Debussy attribution d'un emplacement fixe vente de volailles (2023-314)
- Marché Debussy attribution d'un emplacement fixe vente de fromages (2023-315)
- Marché Debussy attribution d'un emplacement fixe vente de fruits et légumes (2023-317)
- Marché Debussy attribution d'un emplacement fixe vente de couscous (2023-318)
- Marché Debussy attribution d'un emplacement fixe vente de légumes (2023-319)
- DUVAL solution nuisibles, travaux de dératisation des réseaux de la commune arrêté permanent jusqu'en 2026 (2023-320)
- Ecole Marie Curie ERP E34100071000, visite de récéption des travaux phase 4 ouverture au public (2023-321)
- Poursuite d'exploitation du magasin Super U, ERP E 34100012000 (2023-322)
- Attribution emplacement fixe pour 2024 - camion pizza Le Canari - occupation du domaine public (2023-324)
- SPIE Citynetworks - Travaux de tirage et raccordement fibre Boulevard Charles Cros - 27/11 pour 5 jours (2023-325)
- SAUR - Travaux urgents réseau d'eau potable et d'assainissement - 2024 (2023-326)
- Règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs 3-17 ans - année 2023-2024 (2023-327)
- Poursuite d'exploitation du Restaurant universitaire / centre multimédia de l'Université de Caen (2023-328)
- Modification de la régie d'avances - Centre socioculturel (Atelier 860) (2023-329)
- CU Caen la mer - DMEEP - Travaux d'entretien des espaces verts avenue Jean Vilar 5/12 (2023-330)
- Interdiction de stationner - abattage d'un arbre 45 avenue Jean Vilar 4 et 5/12 (2023-331)
- Règlement intérieur accueils périscolaires, restauration, garderie, aide aux leçons et CLAS - Année 2023-2024 (2023-333)
OCTOBRE 2023
- Agence immobilière PROXIMMO, fin d'occupation d'emplacement fixe (2023-261)
- FLORO TP, création d'un branchement d'eaux usées 3 chemin Napoléon (2023-265)
- ID VERDE, travaux d'élagage de haies chemin de la Plaine (2023-266)
- SPIE CITYNETWORKS, travaux de tirage et raccordement fibre boulevard Charles Cros, (2023-268)
- SAUR, travaux de raccordement d'eau potable 6 rue de Saintonge (2023-269)
- FLORO TP, remplacement d'une grille avaloir des eaux pluviales avenue Jean Vilar (2023-270)
- ROUTIERE PEREZ, travaux de pose de fourreaux pour déploiement d'une antenne 5G rue de Falaise (2023-274)
- Ouverture provisoire de la salle de sport VITAL FORME (2023-276)
- DIRNO, travaux de purges en enrobés, carrefour carrefour giratoire porte d'Espagne (2023-277)
- Modification de l'arrêté portant nomination des membres qualifiés du conseil d'administration du CCAS (2023-279)
- CITEOS, travaux de maintenance de l'éclairage public arrêté permanent (2023-281)
- ENSIO, travaux de réparation sur réseau boulevard Y.RABIN (2023-282)
- COLLET travaux de nettoyage du réseau eaux pluviales (2023-283)
- Interdiction de stationnement rue MODIGLIANI les 6-7-8 novembre (2023-285)
- CISE TP NORD OUEST, création d'un branchement de gaz rue de la prairie lotissement la clé des champs (2023-284)
- Centre commercial LECLERC- ERP 3410128 poursuite d'exploitation (2023-286)
- Les Terrasses De Mathilde, rue de Caen et chemin aux Boeufs alimentation du réseau de chauffage (2023-287)
- Déménagement EDEM LOG, occupation temporaire du domaine public mercredi 8 novembre au 98 rue de l'Eglise (2023-288)
- Fermeture de la foret en raison des mauvaises conditions méteorologiques du mercredi 1er à 12 h au jeudi 2 novembre à 12 h (2023-289)
- Fermeture du square Yvonne GUEGAN en raison des conditions météorologiques du mercredi 1er à 12h au jeudi 2 à 12 h (2023-290)
- Societe MARIE, interdiction de stationner parking de l'école paul FORT rue Camille Saint Saens, le jeudi 7 septembre (2023-225)
- FOIRE AUX GRENIERS comité des fêtes réglementation du stationnement et de la circulation le dimanche 24 septembre, annule et remplace l'arrêté 2023-213-(2023-226)
- COLAS, travaux d'enrobé rue Clément ADER (2023-227)
- Lotissement La Clef Des Champs, permis d'aménager, arrêté relatif à la mise en oeuvre de la participation du public par voie électronique pour le permis d'aménager PA 014 341 23D0001 et PA 014 341 23D0002 (2023-228)
- MASTELLOTO, travaux d'enrobé rue de Provence (2023-229)
- Cirque RITZ, occupation du domaine public du 18 au 25 septembre parking du gymnase Alice MILLIAT (2023-230)
- Modification de la régie d'avances principale d'Ifs (2023-231)
- MASTELLOTTO, occupation du domaine public, stationnement d'une base de vie de chantier parking de la foret du 11 septembre au 27 octobre (2023-232)
- VOLLEY DETENTE IFS,tournoi de volley ball ouverture d'un débit de boissons temporaire gymnase Alice MILLIAT vendredi 29 septembre (2023-233)
- SPIE BATIGNOLLES, occupation du domaine public parking de la Poste stationnement d'une benne du mardi 12 au jeudi 21 septembre (2023-235)
- SPIE BATIGNOLLES, occupation du domaine public sattionnement d'une benne parking de la poste du mardi 26 septembre au mardi 7 novembre (2023-236)
- ABSCIS BERTIN, travaux de requalificationn des écoles Paul FORT et Marie CURIE, enlévement de la base de vie de chantier rue de la République (2023-237)
- SATO, extension du réseau gaz rue du Paturage (2023-238)
- Arrêté de délégation temporaire dans les fonctions d'officier de l'Etat Civil pour un conseiller municipal (2023-239)
- OMEXOM, raccordement de bornes de recharges électrique rue Madeleine BRES (2023-240)
- SPIE CITYNETWORKS, extension des réseaux rue Antoine Becquerel (2023-241)
- FOIRE AUX GRENIERS, occupation du domaine public communal par madame Olivia ALLANIC (2023-242)
- FOIRE AUX GRENIERS, ocupation du domaine public communal par madame Patricia BOUVIER le 24 septembre ( 2023-243)
- FOIRE AUX GRENIERS, occupation du domaine public communal par madame Cloé CATHERINE le 24 septembre ( 2023-244)
- FOIRE AUX GRENIERS, occupation du domaine public communal par monsieur Dominique CORDE le 24 septembre (2023-245)
- FOIRE AUX GRENIERS, occupation du domaine public communal par madame Viviane LAFLEUR le 24 septembre (2023-246)
- FOIRE AUX GRENIERS, occupation du domaine public communal par monsieur Alexandre LEBLOND le 24 septembre (2023-247)
- FOIRE AUX GRENIERS, occupation du domaine public par monsieur Tony LEFBVRE le 24 septembre (2023-248)
- FOIRE AUX GRENIERS, occupation du domaine public communal par madame Mélanie LEPLEUX (2023-249)
- FOIRE AUX GRENIERS, occupation du domaine public communal par madame Sandrine FITOUSS-SEV L'A FAIT (2023-250)
- SAUR FRANCE, travaux de branchement d'eau potable 121 rue du Chemin Vert (2023-251)
- FLORO TP, remplacements de 2 tampons boulevard Y.RABIN (2023-253)
- FLORO TP, remplacement d'une grille avaloir des eaux pluviales avenue Jean vilar- (2023-254)
- Arrêté de délegation temporaire dans les fonctions d' officier de l'Etat Civil pour un conseiller municipal (2023-255)
- DMEEP, interdiction de stationner 21 rue de Bonn, élagage d'un arbre jeudi 28 septembre (2023-258)
- EIFFAGE ENERGIE, travaux de génie civil, boulevard du stade (2023-260)
- EIFFAGE, travaux de réfection de tranchées sur voirie boulevard Charles Cros, (2023-262)
- FLORO TP, réféction de béton boulevard Moliere (2023-263)
- Forum des associations et Fest'Ifs, ouverture d'un débit de boisons temporaire, Aloha Team Food truck samedi 2 septembre (2023-203)
- Forum des associations et du fest'ifs, occupation temporaire du domaine public, réglementation de la circulation et du stationnement complexe sportif Pierre Mendès-France samedi 2 septembre (2023-205)
- Réglementation temporaire concernant la détention et l'acquisition des artifices de divertissement et articles pyrotechniques (2023-207)
- FOIRE AUX GRENIERS, Comité des Fêtes, ouverture temporaire d'un débit de boissons dimanche 24 septembre (2023-212)
- FOIRE AUX GRENIERS, comité des fêtes, réglementation du stationnement et de la circulation le dimanche 24 septembre (2023-2013)
- FOIRE AUX GRENIERS, Comité des fêtes, stationnement intedit parking de la poste du 23 au 25 spetembre (2023-214)
- SARL DESPRES et FILS, modification de cloture occupation temporaire du domaine public rue Edouard Manet (2023-215)
- Réglementation feux d'artifices terrain d'extension du complexe sportifs samedi 2 septembre (2023-216)
- Société FARCY, occupation temporaire du domaine public, forêt d'Ifs du mardi 29 août au 5 septembre (2023-217)
- Forum des associations et Fest'Ifs, ouverture au public du complexe sportif le samedi 2 septembre 2023 (2023-218)
- SATO, modification d'un branchement eléctrique, 500 boulevard Charles Cros, ( 2023-221)
- NOYON DEMENAGEMENT, occupation temporaire du domaine public 6 rue Isaac Rabin les 14 et 15 septembre (2023-222)
- Association SOLIHA NORMANDIE, installation du véhicule SENSIBUS CALVADOS, occupation du domaine public place Debussy mercredi 11 octobre (2023-224)
Juillet 2023
- Mise en place d'un panneau STOP rue Urbain Lefrancois (2023-173)
- Forêt de IFS, soirée observation des étoiles occupation temporaire du domaine public le vendredi 11 août (2023-182)
- Cirque d'aujourd'hui, occupation temporaire du domaine public du 10 au 16 juillet gymnase Alice Milliat (2023-183)
- Mise en place d'un panneau "cédez le passage" rue Urbain Lefrancois (2023-184)
- Fête des voisins place des Cevennes jeudi 6 juillet occupation temporaire du domaine public (2023-185)
- ENSIO - Tirage de fibre optique Avenue Jean Vilar (2023-187)
- ECR Environnement - Etude de sol Rue de la Mare/Chemin de Saint-Sylvain (2023-188)
- Délégation de fonction d'officier d'état civil et de signature à un fonctionnaire (2023-190)
- SATO, raccordement de bornes de recharge électrique boulevard Charles Cros (2023-192)
- Nomination coordonnatrice communale, coordonnatrices suppléantes du recensement de la population et correspondante RIL pour 2024 (2023-193)
- OMEXOM, travaux sur le réseau électrique rue Paul Boucherot(2023-194)
- OMEXOM, raccordement d'une ligne électrique boulevard Charles Cros (2023-195)
- Amicale de Tennis de Ifs, Tournoi jeune, ouverture d'un débit de boissons temporaire du 23 juillet au 31 juillet (2023-198)
- SMT, remplacement d'un cadre et d'un tampon sur une chambre Telecom boulevard Charles Cros (2023-199)
- SMT, remplacement d'un cadre et d'un tampon sur une chambre Telecom, boulevard Charles Cros (2023-200)
- SATO, suppression d'un branchement de gaz rue Germaine prolongation des travaux (2023-201)
- FORUM DES ASSOCIATIONS FEST'IFS, FOOD TRUCK ALOA LARCO TEAM, vente au déballage occupation temporaire du domaine public samedi 2 septembre (2023-204)
- FORUM DES ASSOCIATIONS et FEST'IFS, interdiction de stationner parking du boulevard du Stade, samedi 3 septembre ( 2023-206)
- FLORO TP, remplacement de 2 tampons rue de Bretagne (2023-208)
- FLORO TP, remplacement de 2 tampons rue de Provence (2023-209)
- FLORO TP, remplacement de 2 tampons boulevard Alsace-lorraine (2023-210)
- MASTELLOTTO, travaux d'enrobé rue de Picardie et rue de Champagne (2023-211)
Juin 2023
- FETE DE LA MUSIQUE, occupation temporaire du domaine public place Claude Debussy par Alexis Bruyere le mercredi 21 juin (2023-108)
- FETE DE LA MUSIQUE, stationnement interdit avenue de Normandie mercredi 21 juin (2023-110)
- FETE DES VOISINS, occupation temporaire du domaine public sente face au 15 chemin d'Allemagne vendredi 2 juin (2023-149)
- FLORO TP, remplacement d'un tampon rue de CAEN (2023-150)
- FETE DE LA MUSIQUE, Dav traiteur vente au déballage, occupation temporaire du domaine public place Debussy (2023-151)
- BASKET CLUB IFS, occupation temporaire du domaine public du 31 mai au 12 juin parking du gymnase Alice Milliat (2023-152)
- BASKET CLUB IFS, occupation temporaire du domaine public interdiction de circuler et de stationner parking du gymnase Alice Milliat (2023-153)
- BASKET CLUB IFS, cinquantième anniversaire du club, ouverture temporaire d'un débit de boissons les 9 et 10 juin (2023-154)
- FLORO TP, remplacement d'un tampon rue de Caen (2023-155 )
- EIFFAGE, réalisation de fouilles de forage dirigé boulevard Charles CROS (2023-158)
- FETE DES VOISINS , allée de Rome, occupation temporaire du domaine public vendredi 23 juin (2023-159)
- Tournoi de pétanque, ouverture d'un débit de boisson temporaire le samedi 24 juin (2023-160)
- CISE TP NORD OUEST, remplacement d'un poteau incendie allée des Bouvreuils (2023-161)
- CISE TP NORD OUEST, remplacement d'un poteau incendie, rue du Chemin Vert (2023-162)
- FETE DE LA MUSIQUE, Dav traiteur, ouverture d'un débit de boisson temporaire du le 21 juin (2023-163)
- APE Jean VILAR, ouverture d'un débit de boissons temporaire, fête de l'école le 1er juillet (2023-167)
- FLORO TP, réfection d'un trottoir en enrobé chemin du Val (2023-168)
- FLORO TP, réféction d'un trottoir en enrobé avenue Jean Vilar (2023-169)
- SATO, déplacement d'un branchement de gaz rue de Falaise (2023-170)
- SATO, déplacement d'un branchement de gaz rue de Falaise (2023-171)
- SATO, remplacement d'un tampon et reprise avaloir avenue Jean Monnet (2023-172)
- L'été sur un plateau-cinéma plein air dans la forêt de Ifs-comité des fêtes, ouverture d'un débit de boissons temporaire vendredi 30 juin (2023-174)
- Cinéma en plein air dans la forêt, occupation temporaire du domaine public vendredi 30 juin (2023-175)
- SATO, suppression d'un branchement de gaz Rue Germaine (2023-176)
- L'été sur un plateau,Compagnie ALTA GAMA occupation temporaire du domaine public , vendredi 21 juillet esplanade François Mitterrand (2023-177)
- FLORO TP,remplacement d'un tampon et reprise d'avaloir avenue Jean Monnet,(2023-180)
- L'été sur un plateau, observation des étoiles forêt de Ifs vendredi 11 août occupation temporaire du domaine public (2023-182)
Mai 2023
- FETE DE LA MUSIQUE, occupation temporaire du domaine public place Claude Debussy par le Poduim EVASION le mercredi 21 juin (2023-109)
- OPTICAL NETWORK, travaux de génie civil en vue du développement de la fibre optique boulevard Clément Ader/boulevard Charles Sauria (2023-112)
- SKATE PARK complexe sportif Pierre Mendes-France, fermeture pour travaux du 1er mai au 27 mai (2023-113)
- NOUET DEMENAGEMENT, occupation temporaire du domaine public 910 rue du Chemin vert le 19 mai (2023-115)
- Les Baladins de la Plaine, réglementation, circulation et stationnement, vente au déballage le dimanche 14 mai secteur "Coeur de Plaine" (2023-116)
- Marché DEBUSSY, attribution d'emplacement fixe à Monsieur PATRY, vente de fruits et légumes (2023-117)
- Gymnase Alice Milliat, occupation temporaire du domaine public le vendredi 5 mai, journée Basket (2023-118)
- Hotel KYRIAD, poursuite d'exploitation 689 rue de Falaise (2023-121)
- Restaurant LE JARDIN D'ASIE, poursuite d'exploitation rue Edouard Branly (2023-122)
- Modification de l'arrêté portant désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commun à la ville et au centre communal d'action social (2023-123)
- SAS SUBTERRA, inspection des branchements d'eaux usées (2023-124)
- FLORO TP, remplacement d'un tampon rue du Jura (2023-125)
- FLORO TP, remplacement d'un tampon rue du Vercors (2023-126)
- SARL LGTPCOM, dépose de cables de transport Orange (2023-127)
- Entreprise HALLEY, occupation temporaire du domaine public, travaux de toiture Chemin de Soliers du 15 au 23 mai (2023-128)
- FLORO TP, création d'un branchements d'eaux usées rue de Bonn (2023-129)
- FLORO TP, création d'un branchement d'eaux usées Chemin du Val (2023-130)
- VEOLIA EAU, arrêté permanent travaux de voirie sur le territoire de la commune (2023-131)
- FETE DES VOISINS, vendredi 2 juin, occupation temporaire du domaine public place de la rue de l'Ile de France (2023-132)
- Attribution d'emplacement fixe marché place Debussy, cessation d'activité de monsieur VERGER -(modifie l'arrêté 2023-022)- (2023-133)
- FESTIVAL LATITUDES-Esplanade du THEATRE LE SABLIER-Food Truck MIMA LE FASSIA, autorisation d'occupation du domaine public le samedi 3 juin (2023-134)
- FESTIVAL LATITUDES-Restaurant TABOULEH, occupation temporaire du domaine public Esplanade du théatre LE SABLIER le samedi 3 juin (2023-135)
- FESTIVAL LATITUDES-COMITE DES FETES, ouverture d'un débit de boisson temporaire samedi 3 juin (2023-136)
- LARCHER PISCINES, interdiction de stationnnement 9 rue du Bout Guesdon le vendredi 26 mai (2023-137)
- FETE DU VELO, gymnase Alice Milliat, vendredi 26 mai, occupation temporaire du domaine public, réglementation du stationnement et de la circulation ( 2023-138)
- FESTIVAL LATITUDES- réglementation du stationnement et de la circulation esplanade du théatre LE SABLIER samedi 3 juin (2023-139)
- FETE DES VOISINS allée GUTENBERG et allée LAVOISIER, occupation temporaire du domaine public le vendredi 26 mai (2023-140)
- TEIM, raccordement électrique rue Alfred Nobel (2023-141)
- LGTPCOM, dépose de cables de transport ORANGE sur le périmétre de la commune (2023-142)
- SATO, travaux de branchements électriques lotissement la Clé des Champs (2023-143)
- SATO, supression d'un branchement de gaz rue Germaine, (2023-146)
- BADMIN'IFS,ouverture d'un débit de boissonsn temporaire gymnase Alice Milliat samedi 3 et dimanche 4 juin (2023-147)
- DECI, défense extérieure contre l'incendie (2023-148)
Avril 2023
- KEOLIS, travaux de nuit sur la plateforme trammway du 16 avril au 5 mai (2023-093)
- FOSELEV, stationnement d'un engin sur la voie publique le lundi 17 avril avenue Clement Ader (2023-094)
- Magasin LEGONIN, commerce de fleurs, poursuite d'exploitation (2023-095)
- DEMEFRANCE déménagement, occupation temporaire du domaine public, 161 rue du Chemin Vert le 8 juillet 2023 (2023-96)
- Gymnase du Lycée RABELAIS, ouverture d'un débit de boissons temporaire dimanche 16 avril pour le championnat départemental d'escalade ( 2023-097)
- CISE TP NORD OUEST, remplacement d'un poteau incendie rue du Chemin Vert (2023-099)
- CISE TP NORD OUEST, remplacement d'un poteau incendie allée des Bouvreuils (2022-100)
- TOTAL MARKETING FRANCE, renouvellement de voirie relais de Ifs 389 rue de Caen NF009319 (2023-102)
- Entreprise BOISSEL, maintenance du réseau TELECOM, remplacement de dispositif rue de Bretteville ( 2023-103)
- SATO,travaux de branchements électriques, rue Alfred Nobel (2023-104)
- EIFFAGE ROUTE, travaux de voirie sur la commune, arrêté permanent (2023-105)
- FETE DES VOISINS, occupation temporaire du domaine public, allée des Diables Noirs vendredi 26 mai (2023-107)
- QUARDINA, inspection d'un ouvrage à l'aide d'une nacelle Chemin du Val (2023-111)
- Bulle de Tennis, déclaration sans suite du marché de maitrise d'oeuvre pour le remplacement de la bulle de tennis au complexe sportif (2023-114)
Mars 2023
- Manifestation "Run a Pat" Forêt de IFS, ouverture d'un débit de boissons temporaire le dimanche 19 mars (2023-065)
- Manifestation "Run a Pat "Forêt de IFS, ouverture d'un débit de boissons temporaire le dimanche 19 mars (2023-066)
- Manifestation "Run a Pat "Forêt de IFS, ouverture d'un débit de boisons temporaire le dimanche 19 mars (2023-067)
- Association Syfussikes, ouverture d'un débit de boissons temporaire le dimanche 19 mars (2023-068)
- Manifestation "Run a Pat" Forêt de IFS, ouverture d'un débit de boissons temporaire le dimanche 19 mars (2023-069)
- Manifestation "Run a Pat" Forêt de IFS, ouverture d'un débit de boissons temporaire le dimanche 19 mars (2023-070)
- Société EIFFAGE, réalisation de fouilles de forage boulevard Charles CROS (2023-71)
- SPIE City networks, supression d'un poste provisoire au centre pénitentiaire rue de la Chapelle( 2023-72)
- BOISSEL, maintenance du réseau TELECOM et ouverture de fouilles rue du Vercors ( 2023-73)
- Association Football Gaelique Mondeville Normandy, autorisation d 'occupation du domaine public le dimanche 19 mars ( 2023-074)
- Les déménageurs Bretons, occupation temporaire du domaine public le lundi 3 avril, 36 chemin de Fleury (2023-075)
- SATO, réfection de tranchées boulevard Alsace-lorraine (2023-77)
- SATO, réfection de tranchées rue du Maine (2023-78)
- SATO, réfection de tranchées rue du Berry (2023-79)
- SATO, réfection de tranchées rue du Limousin (2023-80)
- SATO, réfection de tranchées place du Jura (2023-81)
- SATO, réfection de tranchées impasse des Cyclamens (2023-82)
- SATO, modification des branchements de gaz 253 rue de Falaise (2023-83)
- DMEEP, travaux d'entretien des espaces verts boulevard d'Aquitaine (2023-084)
- Club de l'Amitié repas dansant du dimanche 2 avril, ouverture d'un débit de boissons temporaire (2023-085)
- Union cycliste Ifs-Hérouville, réglementation ela circulation dimanche 19 mars (2023-086)
- Arrêté temporaire pour l'organisation de la circulation et du stationnement le samedi 1er avril pour le Carnaval ( 2023-087)
- SATO, travaux de branchements électriques avenue Jean Vilar (2023-88)
- OMEXOM, travaux sur le réseau électrique boulevard Charles Cros (2023-89)
- Arrêté de délégation temporaire dans les fonctions d'officier d'état civil pour un conseiller municipal (2023-091)
Février 2023
- Groupe LB, autorisation d'occupation du domaine public pour la constrution de logements " Les Terrasses de Mathilde", rue de Caen (2023-31)
- TEIM, supression d'un cable BT rue de Caen (2023-44)
- DMEEP, Travaux d'entretien des espaces verts rue des Erables (2023-45)
- Société CHATO, travaux de branchements électriques rue du Chemin vert (2023-46)
- Societé BOIS ENERGIE, occupation du domaine public pour la coupe de bois en forêt de Ifs (2023-47)
- Comité des fêtes-Carnaval, ouverture d'un débit de boisson temporaire le 1er avril (2023-48)
- Comité des fêtes-Chasse aux Trésors, ouverture d'un débit de boisson temporaire (2023-49)
- OUEST TERRASSEMENT, aménagement du parking de l'école Marie CURIE (2023-50)
- SAUR FRANCE, réparation d'une fuite d'eau potable 8 impasse des Carriers (2023-52)
- BERNASCONI TP, renouvellement d'un branchement d'eau potable rue des Rosiers (2023-53)
- BERNASCONI TP, renouvellement d'un branchement d'eau potable rue du Bout Guesdon (2023-54)
- Mise en place d'un sens unique de circulation rue Aristide Briand (2023-55)
- Société SIGNATURE, travaux de signalisation routière (2023-56)
- Festival des Galopins, occupation temporaire du domaine public terrain d'entrainement et skate park le 27 mai (2023-57)
- Arrêté mettant fin aux fonctions de régisseuse -régie du marché de IFS instituée par l' arrêté 2019-122 (2023-59)
- ELITEL, renouvellement d'un branchement de gaz rue du Limousin (2023-60)
- ELITEL, renouvellement d'un branchement de gaz rue du Maine (2023-61)
- FLORO TP, création d'un branchement d'eau potable et d'eaux usées avenue Jean Vilar (2023-62)
- ALDI, Poursuite d'exploitation (2023-63)
- Arrêté portant nomination d'un régisseur mandataire et d'un régisseur suppléant-régie des marchés (2023-064)
Janvier 2023
- Règlement intérieur multi accueil au sein de la structure Françoise DOLTO (2022-281)
- Bar Le VINCENNE, occupation du domaine public, droit de terrasse, année 2023 (2023-001)
- Bar Le BIARRITZ, occupation du domaine public, droit de terrasse (2023-002)
- Droit de terrasse, occupation du domaine public " L'Etoile d'IFS Kebab" (2023-003)
- Droit de terrasse, occupation du domaine public "Le Relais Normand" bar-tabac (2023-004)
- Marché des Jonquilles-Attribution d'emplacement fixe-Année 2023- Poissonnerie(2023-005)
- Marché des Jonquilles-Attribution d'emplacement fixe-Année 2023-Fruits et Légumes( 2023-006)
- Marché des Jonquilles -Attribution d'emplacement fixe-Année 2023- Vente de crèpes (2023-007)
- Marché des jonquilles-Attribution d'emplacement fixe-Année 2023-Crémerie-Fromagerie (2023-008)
- Marché DEBUSSY-Attribution d'emplacement fixe-Année 2023-Pizza (2023-009)
- Marché DEBUSSY-Attribution d'emplacement fixe-Année 2023-Poissonnerie (2023-010)
- Marché DEBUSSY-Attribution d'emplacement fixe-Annéee 2023-Poissonnerie (2023-011)
- Marché DEBUSSY-Attribution d'emplacement fixe-Année 2023-Volailles et produits fermiers (2023-012)
- Marché DEBUSSY-Attribution d'emplacement fixe-Année 2023-Crémerie-Fromagerie (2023-013)
- Marché DEBUSSY-Attribution d'emplacement fixe-Année 2023-Vente de Vêtements (2023-014)
- Marché DEBUSSY-attribution d'emplacement fixe-année 2023-vente de fruits et légumes (2023-015)
- Marché DEBUSSY-Attribution d'emplacement fixe-Année 2023-Vente de couscous (2023-016)
- Parking de la poste-Attribution d'emplacement fixe-Camion PIZZA " Le Canari (2023-017)
- ELITEL, renouvellement d'un branchement de gaz rue du berry (2023-018)
- ELITEL, renouvellement d'un branchement de gaz place du Jura (2023-019)
- ELITEL, renouvellement d'un branchement de gaz impasse des cyclamens (2023-20)
- MASTELLOTTO, travaux d'enrobé, giratoire rue d'Anjou (2023-21)
- Marché DEBUSSY-attribution d'emplacement fixe-Année 2023- Vente de Fruits et Légumes (2023-022)
- ELITEL, renouvellement d'un branchement de gaz rue du Maine (2023-23)
- Agence immobilière ambulante PROXIMMO-Attribution d'emplacement fixe place DEBUSSY (2023-024)
- SATO, prolongation de travaux électriques boulevard Charles CROS (2023-25)
- FLORO TP, réfection d'un caniveau en enrobé rue Urbain Lefrançois (2023-26)
- FLORO TP, réfection d'un tampon en enrobé rue de l'Avenir (2023-27)
- FLORO TP, réfection d'un tampon en enrobé rue de Provence (2023-28)
- Complexe sportif, réglementation pour l'utilisation des terrains de football du 13 au 15 janvier 2023 (2023-29)
- Fermeture de la Forêt de Ifs du 16 au 17 janvier 2023, mesures de sécurité en raison de mauvaises conditions météorologiques (2023-30)
- SOGET, travaux de renouvellement d'un poste de gaz route de Bretteville (2023-32)
- Entreprise VALLOIS, dérogation pour travaux bruyants nocturnes du 7 au 13 mars 2023 rue Modigliani (2023-33)
- CEBTP, sondages géotechniques rue Barthelemy Thimonnier (2023-34)
- Magasin LEGONIN, poursuite d'exploitation temporaire (2023-35)
- FORLUX-CITEOS, maintenance de l'éclairage publique (2023-36)
- DISTRI CENTER, poursuite d'exploitation temporaire (2023-37)
- Ecole Marie CURIE, visite de réception des travaux phase 3, ouverture au public (2023-38)
- GINGER CEBTP, sondages géotechniques rue Thimonnier et Sieur de Bras (2023-39)
- Entreprise BOISSEL, création de génie civil rue Notre Dame des Champs (2023-40)
- Entreprise BOISSEL, création de génie civil rue Germaine (2023-41)
- Skate park , fermeture pour travaux du 30 janvier au 30 avril 2023 (2023-42)
Les arrêtées de 2022
Décembre 2022
- Ecole Marie Curie, visite de réception des travaux et ouverture provisoire (2022-291)
- Poursuite d'exploitation de l'I.U.T-CAMPUS III (2022-268)
- COLAS, travaux d'entretien des espaces publics rue alfred Nobel-curage des noues (2022-269)
- MASTELLOTTO, travaux d'enrobé rue de Picardie et rue de Champagne et avenue Jean Monnet (2022-270)
- GIFI, modification d'effectif et déclassement (2022-272)
- DMEEP, travaux d'entretien des espaces verts, abattage d'un arbre impasse des Vosges (2022-273)
- Dérogation au repos dominical année 2023, branche d'activité " équipement de la personne" (2022-275)
- Dérogation au repos dominical année 2023, branche d'activité " équipement de la maison" (2022-276)
- Dérogation au repos dominical année 2023, branche d'activité " équipement automobiles/motos "(2022-277)
- Dérogations au repos dominical année 2023 branche d'activité " alimentaire" (2022-278)
- DMEEP, travaux d'entretien des espaces verts, abattage d'un arbre impasse des Vosges (2022-279)
- Désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial (2022-280)
- ELITEL RESEAUX, renouvellement d'un branchement de gaz rue du Berry (2022-282)
- ELITEL RESEAUX, renouvellement d'un branchement de gaz place du Jura (2022-283)
- ELITEL RESEAUX, renouvellement d'un branchement de gaz impasse des Cyclamens (2022-284)
- ESPACE JEAN VILAR-LE SABLIER, poursuite d'exploitation (2022-285)
- Hotel KYRIAD, poursuite d'exploitation temporaire (2022-289)
- Ecole Marie Curie, visite de réception des travaux et arrêté d'ouverture provisoire (2022-291)
- Réglementation des heures de mises en service/coupures de l'éclairage public sur les zones d'activités de la commune (2022-292)
- Marbrerie DOGUET, dépose d'une stèle cimetière Saint André (2022-293)
- SPIE city networks, travaux de supression d'un poste provisoire au centre pénitentiaire rue de la Chapelle (2022-294)
Novembre 2022
- FLORO TP, création d'un branchement d'eaux usées rue de Bretteville, prolongation des travaux (2022-247)
- FLORO TP, dévoiement du réseau AEP et prolongation des travaux avenue du régiment Maisonnneuve ( 2022-250)
- ELITEL RESEAUX, renouvellement de branchement gaz rue du Berry( 2022-251)
- MY HOTEL, poursuite d'exploitation (2022-252)
- Collège SENGHOR, poursuite d'exploitation (2022-253)
- GIFI, poursuite d'exploitation (2022-254)
- BIOCOOP-SARL SCOP JONATHAN, poursuite d'exploitation (2022-255)
- Délegation de fonction et de signature à un fonctionnaire (2022-256)
- Délegation de signature à la Directrice Générale des Services ( 2022-257)
- Institution d'un bureau de vote aux élections des représentants du personnel au comité technique le jeudi 8 décembre 2022 (2022-258)
- JONES TP, travaux de terrassement rue des Carriers (2022-259)
- FLASH DANSE IFS, ouverture de débit de boisons temporaire soirée dansante du samedi 19 nvembre (2022-260)
- Réglementation de circulation, modification des zones limitées à 30 kms heure à IFS (2022-261)
- FLORO TP, remplacement des tampons rue de l'Ancienne mairie (2022-262)
- SALTO, travaux électriques boulevard Charles Cros (2022-263)
- Magasin LEGONIN, poursuite d'exploitation temporaire ( 2022-264)
- Complexe Sportif-réglementation pour l'utilisation des terrains de football du 25 au 27 novembre 2022 (2022-265)
- Modification de l'arrêté portant nominations des membres du CCAS (2022-266)
Octobre 2022
- Travaux d'entretien des espaces verts rue de Rocquancourt et de la Dronnière (2022-226)
- Nomination d'une coordinatrice communale et de coordinatrices suppléantes du recensement de la population et de la correspondante du répertoire d'immeuble localisés pour l'année 2023 (2022-227)
- Communauté Urbaine de Caen La Mer, entretien de la voirie communale, arrêté permanent ( 2022-228)
- FLORO TP, création d'un branchement d'eaux usées rue de Bretteville (2022-229)
- BUFFET CRAMPON, autorisation d'occupation du domaine public esplanade François Mitterrand le 10 novembre 2022 (2022-235)
- SATO, travaux sur le réseau électrique rue Alfred Nobel (2022-236)
- SAS NATURE A VIVRE, Autorisation temporaire d'occupation du domaine public 13 rue Notre Dame des Champs (2022-237)
- FLORO TP, travaux de renouvellement du réseau AEP et réhabilitation du réseau eaux usées rue de Champagne et rue de Picardie (2022-238)
- Désignation d'un correspondant Incendie et Secours (2022-239)
- FLORO TP, dévoiement du réseau AEP et prolongation de travaux avenue du régiment Maisonneuve (2022-240)
- BOISSEL, maintenance du réseau TELECOM impasse des Myosotis (2022-241)
- Arrêté de mise en sécurité d'un monument funéraire procédure d'urgence (2022-242)
- ELITEL RESEAUX, renouvellement de branchements de gaz boulevard Alsace-Lorraine (2022-243)
- Cirque RITZ, occupation du domaine public du 31 octobre au 6 novembre parking du gymnase Alice MILLIAT (2022-245)
Septembre 2022
- Réglement intérieur des accueils collectifs de mineurs pour 2022-2023 (2022-178)
- Déménagement DUMONT, occupation temporaire du domaine public 15 rue de Saintonge le 7 septembre (2022-198)
- FLORO TP, création d'un branchement eaux usées boulevard Charles Cros prolongation des travaux (2022-199)
- Forum des associations /FEST'IFS, complexe sportif Pierre Mendès-France, arrêté d'ouverture au public (2022-200)
- Travaux de requalification des écoles Paul fort et Marie Curie, installation base de vie de chantier rue de la République (2022-201)
- Société LECLERCQ, autorisation temporaire d'occupation du domaine public, caravane de chantier parking rue des sablonnettes du 30 juillet au 28 octobre (2022-202)
- Marché DEBUSSY, attribution dun emplacement fixe-Année 2022-Poissonnerie (2022-203)
- SADE, réparation d'un branchement de gaz rue de savoie (2022-206)
- ECOLE PAUL FORT, visite de réception des travaux, phase 2, ouverture au public (2022-207)
- Inauguration du parc archéologique, occupation temporaire du domaine public boulevard Moliere le 17 septembre (2022-208)
- Délégation de fonction d'officier d'état civil et de signature à un fonctionnaire (2022-209)
- Délégation de fonction d'officier d'état civil et de signature à un fonctionnaire (2022-210)
- Délégation de fonction d'officier d'état civil et de signature à un fonctionnaire (2022-211)
- Foire aux greniers, occupation du domaine public le 25 septembre (2022-213)
- Foire aux greniers, occupation du domaine public le 25 septembre (2022-214)
- Foire aux greniers, occupation du domaine public le 25 septembre (2022-215)
- Foire aux greniers, occupation du domaine public le 25 septembre (2022-216)
- Foire aux greniers, occupation du domaine public le 25 septembre (2022-217)
- Foire aux greniers, occupation du domaine public le 25 septembre (2022-218)
- JONES TP, travaux de terrassement boulevard Charles Cros (2022-219)
- Société DML, occupation temporaire du domaine public 47 avenue jean Vilar (2022-220)
- FLORO TP, dévoiement du réseau d'eau potable avenue du régiment Maisonneuve (2022-221)
- ELITEL RESEAUX, travaux de renouvellement d'un branchement de gaz impasse des Cyclamens, (2022-222)
- ELITEL RESEAUX, travaux de renouvellement d'un branchement de gaz rue de Savoie (2022-223)
- ELITEL RESEAUX, travaux de renouvellement d'un branchement de gaz place du Jura (2022-224)
- ELITEL RESEAUX, travaux de renouvellement d'un branchement de gaz rue du Berry (2022-225)
Août 2022
- ALGECO, requalification des écoles du bourg, enlèvement de bâtiments modulaires rue de la République (2022-182)
- ALGECO, requalification des écoles du bourg, enlèvement d'un bâtiment modulaire rue Camille Saint Saêns (2022-183)
- Arrêté de délégation temporaire dans les fonctions de l'état civil pour un conseiller municipal (2022-185)
- VOLLEY DETENTE IFS, tournoi de volley-ball, ouverture d'un débit de boissons temporaire le vendredi 16 septembre (2022-186)
- JARDINS FAMILIAUX, occupation temporaire du domaine public rue du Nunavut le samedi 10 septembre (2022-187)
- Les Gentlemen du Déménagement, occupation temporaire du domaine public, 5 rue Camille Saint Saens le samedi 27 août (2022-188)
- SADE, supression d'un branchement gaz impasse Charles Gounod (2022-189)
- LES VOLCANS D'AUVERGNE, repas de l'association , occupation du domaine public le 9 septembre (2022-190)
- LA BOUL'IFOISE, tournoi de pétanque , ouverture d'un débit de boissons temporaire le 17 septembre (2022-191)
- Ecole Paul Fort, visite de réception des travaux phase 2, arrêté d'ouverture provisoire( 2022-194)
- BOISSEL, travaux sur le réseau TELECOM avenue du Régiment Maisonneuve (2022-195)
- BOISSEL, travaux sur le réseau TELECOM rue François Arago, (2022-196)
Juillet 2022
- ATELIER 860, autorisation d'occupation du domaine public, jeux de plein air en forêt, vendredi 15 juillet (2022-152)
- Autorisation d'occupation du domaine public, spectacle du vendredi 15 juillet, esplanade François Mitterrand ( 2022-154)
- Autorisation d'occupation du domaine public, spectacle du vendredi 5 août, place Claude Debussy (2022-155)
- Autorisation d'occupation du domaine public, spectacle du vendredi 19 août (2022-156)
- Travaux d'entretien des espaces verts rue jean-Baptiste Lulli (2022-157)
- Travaux d'entretien des espaces verts avenue Jean Monnet (2022-158)
- SATO, extension du réseau eléctrique rue du Bout Guesdon (2022-159)
- FLORO TP, création d'un branchement d'eaux usées, boulevard Charles Cros (2022-161)
- CISE TP, raccordement au réseau gaz du centre pénitentiaire boulevard Charles Cros (2022-163)
- Déménagement LAGNIEL, occupation temporaire du domaine public du 17 au 19 août, 30 rue de Provence (2022-165)
- Amicale de tennis, ouverture d'un débit de boissons temporaire du 24 au 31 juillet (2022-166)
- Foire aux greniers du Comité des Fêtes, réglementation du stationnement et de la circulation dimanche 25 septembre ( 2022-167)
- Foire aux greniers du Comité des Fêtes, stationnement interdit parking de la Poste du 26 au 28 septembre (2022-168)
- Foire aux greniers du Comité des Fêtes, ouverture d'un débit de boissons temporaire dimanche 25 septembre ( 2022-169)
- Complexe sportif, réglementation du feu d'artifice du 3 septembre ( 2022-170)
- Forum des associations, réglementation temporaire concernant l'acquisition et la détention de feux d'artifice de divertissement et articles pyrotechniques (2022-171)
- Forum des associations, stationnement interdit le 4 septembre au complexe sportif et au gymnase Alice Milliat (2022-172)
- Forum des associations, ouverture d'un débit de boissons temporaire le 3 septembre (2022-173)
- Comité des fêtes, ouverture d'un débit de boissons temporaire le 3 septembre (2022-174)
- SATO, branchement électrique rue des Carriers (2022-175)
- SATO, branchement électrique boulevard du Stade (2022-176)
- SADE, renouvellement d'un branchement gaz impasse des Cyclamens (2022-177)
- SERIENCE/KORIAN, poursuite d'exploitation du centre de soins (2022-179)
- FLORO TP, création de 2 branchements d'eaux usées boulevard du Stade (2022-180)
- FLORO TP, création d'un branchements d'eaux usées rue de Caen (2022-181)
Juin 2022
- DEMENAGEMENT DEMECO, occupation temporaire du domaine public 9 rue notre Dame des Champs le 23 et 24 juin (2022-123)
- KEOLIS-TWISTO, occupation temporaire du domaine public Vélopark Jean Vilar le 9 juillet 2022 (2022-124)
- Bar LE VINCENNES occupation du domaine public pour l'année 2022-annule et remplace l'arrêté 2022-001 (2022-125)
- Bar LE VINCENNES occupation du domaine public pour l'année 2022 (2022-126)
- Réglementation de l'aire d'évolution sportive rue du Roussillon (2022-128)
- FLORO TP, réparation du réseau d'eaux pluviales boulevard Charles Cros (2022-131)
- FLORO TP, création d'un branchement d'eaux usées rue de Caen (2022-132 )
- EMMD, autorisation d'occupation du domaine public espaces verts du gymnase Alice Milliat le samedi 11 juin (2022-133)
- FRANCE YOANN CHARPENTE, occupation du domaine public du 9 juin au 17 juin 4 rue de l'Avenir (2022-134)
- SBTP, raccordement d'un branchement TELECOM boulevard Molière (2022-135)
- TEIM, Résidence "En Apparté" de NEXITY, extension électrique prolongation des travaux rue Jean Vilar (2022-136)
- Arrêté de délégation temporaire dans les fonctions d'officier d'état civil pour un conseiller municipal (2022-139)
- RTE, travaux de remplacement de cables électriques rue des Carriers (2022-140)
- EIFFAGE ROUTE, travaux de voirie boulevard Charles Cros, prolongation de travaux (2022-150)
- TEIM, réalisation d'une extension électrique avenue Jean Vilar, prolongation de travaux (2022-151)
Mai 2022
- COMPAGNIE MAX et MAURICE, association Le Sablier, occupation temporaire du domaine public square Niederwerrn du 12 au 22 mai ( 2022-087)
- Les Déménageurs Bretons, occupation temporaire du domaine public 8 rue Marivaux le 30 mai (2022-093)
- Championnat de Football, association des sourds de Caen et du Calvados, ouverture d'un débit de boissons temporaire du 3 au 5 juin (2022-094)
- Fête des voisins allée des Black Watch, occupation du domaine public le samedi 22 mai (2022-095)
- Festival des Galopins, occupation temporaire du domaine public SKATE PARK et terrain d'entrainement boulevard du Stade le samedi 21 mai (2022-096)
- Foire aux greniers, occupation temporaire du domaine public secteur coeur de plaine le dimanche 22 mai vente au déballage (2022-097)
- Foire aux greniers, occupation temporaire du domaine public secteur coeur de plaine le dimanche 22 mai par la boucherie Moreau (2022-098)
- CAEN COTE DE NACRE CAPTER, braderie Harley Davidson le 28 mai boulevard Charles Cros (2022-099)
- Les Baladins de la Plaine, réglementation circulation et stationnement secteur "coeur de plaine" vente au déballage le dimanche 22 mai (2022-100)
- Arrêté de délégation temporaire dans les fonctions d'officier d'état civil pour un conseiller municipal (2022-101)
- Fête des voisins Chemin d'Allemagne, occupation temporaire du domaine public, vendredi 20 mai (2022-103)
- Comité des Fêtes, FESTIVAL des GALOPINS, ouverture d'un débit de boissons temporaire le 21 mai (2022-104)
- EIFFAGE, création d'un tourne à gauche boulevard Charles Cros, prolongation des travaux (2022-105)
- SIGNATURE, travaux de signalisation routière arrêté permanent jusqu'au 31 décembre 2022 (2022-106)
- Mise en place d'un panneau "STOP "rue de Saintonge (2022-107)
- Mise en place de panneaux "cédez le passage" rue du Dauphiné" (2022-108)
- Mise en place d'un sens unique de circulation rue Urbain Lefrançois (2022-109)
- Fête des voisins rue de l'Ile de France , rue de Savoie et avenue de Normandie, occupation temporaire du domaine public, vendredi 20 mai (2022-110)
- Société LECLERQ, autorisation temporaire d'occupation du domaine public, installation d'une caravane de chantier du 16 mai au 16 juin rue des Sablonnettes (2022-111)
- Boucherie MOREAU, ouverture d'un débit de boissons temporaire pour le vide grenier du samedi 22 mai (2022-112)
- Fête des voisins, occupation temporaire du domaine public rue du Limousin vendredi 20 mai (2022-113)
- FLORO TP, réfection des enrobés rue Germaine (2022-114)
- TEIM, réalisation d'une extension électrique avenue Jean Vilar (2022-115)
- STEPELEC, intervention de génie civil pour ENEDIS rue Camille Saint Saens (2022-116)
- SATO, branchement électrique rue Camille Saint Saens (2022-117)
- SADE, renouvellemnet du branchement de gaz rue de Savoie (2022-118)
- SATO, branchement électrique route de Falaise (2022-119)
- Société LECLERQ, autorisation temporaire d'occupation du domaine public, installation d'une caravane de chantier du 16 mai au 16 juin rue des Sablonnettes annule et remplace l'arrêté 2022-111 (2022-120)
- Modification de l'arrêté portant nomination des membres qualifiés du CCAS (2022-122)
- Fêtes des riverains, occupation du domaine public rue du Nunavut le vendredi 3 juin (2022-127)
- Arrêté de délégation temporaire dans les fonctions d'officier d'état civil pour un conseiller municipal (2022-129)
- Société LAONNNOISE de travaux publics, travaux de raccordements électrique boulevard Charles Cros, (2022-130)
Avril 2022
- DMEEP, travaux d'entretien des espaces verts allée Benjamin Franklin (2022-072)
- DMEEP, travaux d'entretien des espaces verts avenue Jean Vilar (2022-073)
- CISE TP, raccordement au réseau de gaz du centre pénitentiaire boulevard Charles Cros (2022-074)
- BOISSEL, maintenance du réseau TELECOM boulevard Charles Cros (2022-075)
- Agence immobilière PROXIMMO 14, attribution d'un emplacement fixe place Claude DEBUSSY le mercredi (2022-076)
- INABENSA FRANCE, travaux de réhabilitation de la ligne aérienne électrique Caen-Dronnière du 11 au 15 avril (2022-077)
- JONES TP, opération GREEN PARK zone object'ifs sud, travaux de terrassement boulevard Charles Cros et rue Paul Boucherot du 7 avril au 27 mai (2022-078)
- Extinction de l'éclairage public de 1h 15 à 5h du matin sur l'ensemble de la commune (2022-079)
- CITEOS/GARCZINSKY-TRAPLOIR-FORLUX, occupation temporaire du domaine public (2022-080)
- Poursuite d'exploitation de l'école Pablo Neruda 8 boulevard des Violettes (2022-081)
- Poursuite d'exploitation du gymnase SENGHOR (2022-082)
- Poursuite d'exploitation du complexe sportif Pierre Mendes-France ( gymnase et dojo Obric) (2022-083)
- DEMENAGEMENT DEMECO, occupation temporaire du domaine public avenue de Picardie le 11 et 12 mai (2022-084)
- Les Démenageurs Bretons, occupation temporaire du domaine public 13 rue Notre Dame des Champs le 2 et 3 mai (2022-086)
- Extinction de l'éclairage public annule et remplace l'arrêté 2022-079 ( 2022-088)
- Déclaration sans suite des lots des 2 consultations relatives à la réhabilitation de la résidence autonomie Jean Jaures (2022-089)
- INABENSA FRANCE, travaux de réhabilitation de la ligne aérienne électrique Caen-Dronnière, remplacement du pylone N0219 rue Clément Ader du 5 au 6 mai (2022-091)
- JONES TP, travaux de VRD "Les Terrasses de Mathilde" rue de Caen (2022-092)
Mars 2022
- DEMENAGEMENT NOUET, occupation temporaire du domaine public 3 rue Camille Saint Saens le 10 mars (2022-048)
- FORUM DES METIERS-Stationnement temporaire réservé aux bus scolaires boulevard du Stade le 17 mars (2022-049)
- CISE TP, raccordement au réseau de gaz de la SCCV du "Petit Potager" route de Falaise (2022-050)
- DMEEP, travaux d'entretien des espaces verts sur la commune (2022-052)
- Résidence Autonomie Jean Jaurès, déclaration sans suite des lots 4 et 6 de la consultation relative à la réhabilitation de la résidence suite à infructiosité (2022-054)
- SAUR-Travaux d'adduction d'eau potable avenue Jean Vilar (2022-056)
- FORUM DES METIERS-Ouverture au public le 17 mars complexe sportif Pierre Mendes-France (2022-057)
- Arrêté de délégation temporaire dans les fonctions d'officier d'état civil pour un conseiller municipal (2022-058)
- PROXIMMO 14-Attribution d'un emplacement fixe à l'année parking de la Poste (2022-059)
- SATO-Branchement de gaz rue des Violettes (2022-060)
- KEOLIS-Travaux de nuit sur la plateforme du tramway (2022-061)
- SATO-Branchement électrique rue de la Chapelle (2022-062)
- INABENSA FRANCE- Travaux de réseau de transport d'électricité rue de la Dronnière et rue des Carriers (2022-063)
- Carnaval de IFS, réglementation circulation et stationnement, samedi 2 avril (2022-064)
- Carnaval de IFS-Comité des fêtes, ouverture de débit de boissons temporaire, samedi 2 avril (2022-065)
- PROXIMMO14-Attribution d'un emplacement fixe pour l'année 2022 place DEBUSSY (2022-069)
- FLORO TP, réparation d'un branchement d'eaux usées rue de Caen, prolongation des travaux (2022-070)
- EIFFAGE ROUTE IDF, création de tourne à gauche boulevard Charles Cros (2022-071)
Février 2022
- FLORO TP, réfection en enrobé Allée de Vancouver ( 2022-034)
- FLORO TP, réfection en enrobé rue Urbain Lefrancois (2022-035)
- Modification de l'arrêté portant nomination des membres qualifiés du Conseil d'administration du CCAS (2022-036)
- FORET DE IFS, mesures de sécurité en raison des mauvaises conditions météorologiques les 18 et 19 février (2022-042)
- Interdiction de stationnement le 22 février parking rue de l'église (2022-043)
- BOISSEl, maintien du réseau TELECOM boulevard du Stade (2022-044)
- EIFFAGE, création de tourne a gauche boulevard Charles Cros (2022-045)
- FLORO TP, réparation d'un branchement d'eaux usées rue de Caen (2022-046)
- FLORO TP-Création d'un branchement d'eaux usées rue Germaine (2022-047 )
Janvier 2022
- Droit de terrasse occupation du domaine public " Bar Le Vincennes"-Année 2022 (2022-001)
- Droit de terrasse occupation du domaine public "Bar Le Biarritz"-Année 2022 (2022-002)
- Droit de terrasse occupation du domaine public " L'Etoile d'IFS" -Restauration rapide -Année 2022 ( 2022-003)
- Droit de terrasse occupation du domaine public "Bar Le Relais Normand"-Année 2022 (2022-004)
- Marché des Jonquilles -Attribution d'un emplacement fixe pour l'année 2022 -Poissonnerie (2022-005)
- Marché des Jonquilles-Attribution d'un emplacement fixe pour l'année 2022-Fruits et Légumes (2022-006)
- Marché des Jonquilles-Attribution d'un emplacement fixe pour l'année 2022-Vente de crèpes (2022-007)
- Marché des Jonquilles-Attribution d'un emplacement fixe pour l'année 2022-Fromagerie et Crémerie(2022-008)
- Marché DEBUSSY-Attribution d'un emplacement fixe pour l'année 2022-Vente de pizzas (2022-009)
- Marché DEBUSSY-Attribution d'un emplacement fixe pour l'année 2022- Poissonnerie (2002-010)
- Marché DEBUSSY-Attribution d'un emplacement fixe pour l'année 2022 -Poissonnerie (2022-011)
- Marché DEBUSSY-Attribution d'un emplacement fixe pour l'année 2022-Produits fermiers (2022-012)
- Marché DEBUSSY-Attribution d'un emplacement fixe pour l'année 2022-Fromagerie et Crémérie (2022-013)
- Marché DEBUSSY-Attribution d'un emplacement fixe pour l'année 2022-Vente de Vêtements (2022-014)
- Marché DEBUSSY-Attribution d'un emplacement fixe pour l'année 2022- Vente de fruits et Légumes (2022-015)
- Marché DEBUSSY-Attribution d'un emplacement fixe pour l'année 2022-Vente de Couscous (2022-016)
- Attribution d'emplacement fixe-Année 2022-Camion Pizza "Le Canari (2022-017)
- SPIE CITYNETWORKS-Renouvellement du réseau basse tension boulevard Alsace-lorraine (2022-021)
- SNR, réparation génie civil rue de la république ( 2022-022)
- Marché DEBUSSY-Attribution d'un emplacement fixe pour l'année 2022-Vente de Fruits et Légumes ( 2022-023)
- FLORO TP, réparation d'un branchement d'eaux usées rue de Provence (2022-025)
- Les Déménageurs Bretons, occupation temporaire du domaine public 246 chemin de Fleury le 26 février (2022-026)
- Association cuturelle Franco-Turque, Poursuite d'exploitation de la Mosquée 437 rue de Caen (2022-027)
- SAUR-Banchement AEP rue Urbain Leverrier (2022-028)
- TEIM, raccordement électrique rue Alfred Nobel ( 2022-029)
- STEPELEC-Travaux de génie civil en vue du développement de la fibre optique rue de Falaise et RN 158 (2022-030)
- STEPELEC-Travaux de génie civil pour le déploiement de la fibre optique rue de Falaise(2022-051)
